Mentions légales & CGU.

1. Éditeur du site

Créa-Troyes — Alban Guillier
Entrepreneur individuel (EI), sous le régime de la micro-entreprise
Saint-Julien-les-Villas
SIREN : 511 410 466
SIRET du siège : 511 410 466 00011
Immatriculation au Registre national des entreprises (RNE) sous le numéro 511 410 466
Date de création : 12 mars 2009
Activité : programmation informatique — code APE 6201Z
Numéro de TVA intracommunautaire : FR64511410466
Régime de franchise en base : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
Responsable de la publication : Alban Guillier

Téléphone : 06 33 92 54 37
Email : contact@crea-troyes.fr

L’activité est exercée sans local commercial ouvert au public. Les rendez-vous sont organisés à distance ou dans les locaux du client.

2. Hébergement

IONOS SARL
7, place de la Gare · BP 70109
57200 Sarreguemines · France
Téléphone : 09 70 80 89 11
www.ionos.fr

3. Objet et utilisation du site

Ce site présente les prestations de Créa-Troyes : création et gestion de sites web, référencement, e-commerce, applications iOS, développement freelance, communication digitale, cybersécurité et intégration de l’intelligence artificielle. Il permet de prendre contact et de demander une proposition personnalisée.

L’utilisateur s’engage à ne pas détourner les formulaires, porter atteinte au fonctionnement du site ou tenter d’accéder sans autorisation à ses ressources. Les informations présentées ne constituent pas une offre contractuelle définitive. Le périmètre, le prix et les modalités d’une prestation sont définis dans un devis accepté entre les parties.

4. Disponibilité et contenu

Créa-Troyes apporte du soin aux informations publiées et peut les mettre à jour. Une interruption liée à une maintenance ou à un incident technique reste possible. Si vous constatez une erreur, vous pouvez la signaler par email. Les fonctionnalités et résultats envisagés pour un projet sont évalués selon sa situation ; aucune position dans un moteur de recherche n’est garantie.

5. Propriété intellectuelle

Les textes, le logo, les créations graphiques et les éléments de ce site appartiennent à Créa-Troyes ou à leurs titulaires respectifs. Leur réutilisation au-delà des usages autorisés nécessite l’accord du titulaire des droits. Les marques et noms cités restent la propriété de leurs détenteurs.

Pour les prestations clients, la propriété des livrables et les droits d’utilisation sont précisés au devis. Après livraison définitive et paiement intégral, les livrables produits, y compris les sources développées pour le projet, sont remis au client. Les composants tiers restent soumis à leurs licences respectives.

6. Liens externes

Le site renvoie vers des ressources, sous-domaines et services externes. Leur contenu et leurs conditions d’utilisation relèvent de leurs éditeurs. Les liens n’impliquent pas une garantie sur leur disponibilité.

7. Données personnelles

La collecte et l’utilisation des données sont détaillées sur la page Confidentialité. Les informations transmises dans le cadre d’une prestation sont traitées de manière confidentielle.

8. Mise à jour des conditions

Ces conditions peuvent évoluer avec le site. La version publiée sur cette page est celle proposée à la consultation. Pour toute question, contactez Alban Guillier à contact@crea-troyes.fr.